La \u00ab d\u00e9cennie du cerveau \u00bb a marqu\u00e9 les ann\u00e9es 1990-2000 et pour cause. Les neurosciences, qui sont d\u00e9finies comme l\u2019\u00e9tude de l\u2019architecture et du fonctionnement des syst\u00e8mes nerveux centraux et p\u00e9riph\u00e9riques, sont d\u00e9sormais partout et elles connaissent un engouement spectaculaire. Qu\u2019il s\u2019agisse des \u00c9tats-Unis ou de l\u2019Union europ\u00e9enne, de nombreux travaux de recherche ont \u00e9t\u00e9 men\u00e9s gr\u00e2ce \u00e0 des financements publics et priv\u00e9s consid\u00e9rables. La multiplication des publications, des projets et r\u00e9seaux de recherche ou bien encore le perfectionnement des techniques et m\u00e9thodes neuroscientifiques t\u00e9moignent du d\u00e9veloppement sans pr\u00e9c\u00e9dent des neurosciences. \u00c0 ce titre, le Humain brain project dirig\u00e9 par l\u2019\u00c9cole polytechnique f\u00e9d\u00e9rale de Lausanne et soutenu par l\u2019Union europ\u00e9enne puis la Brain initiative annonc\u00e9e par la Maison Blanche sont deux projets qui marquent \u00e0 eux seuls la croissance des neurosciences et leur importance aussi bien en Europe qu\u2019aux \u00c9tats-Unis. L\u2019engouement pour la recherche en neurosciences est tel qu\u2019il est d\u00e9sormais pratiquement impossible de recenser le nombre exact de projets de recherche int\u00e9ressant le fonctionnement du syst\u00e8me nerveux. Cette difficult\u00e9 s\u2019explique en partie du fait de la multiplication des m\u00e9thodes neuroscientifiques, notamment des techniques d\u2019imagerie c\u00e9r\u00e9brale. L\u2019\u00e9lectroenc\u00e9phalographie (EEG), la magn\u00e9toenc\u00e9phalographie (MEG), la tomographie par \u00e9mission de positions (TEP Scan), ou bien encore les techniques d\u2019imagerie par r\u00e9sonnance magn\u00e9tique (IRM). \u00c0 ce titre, l\u2019imagerie par r\u00e9sonance magn\u00e9tique fonctionnelle (IRMf) est sans doute la technique de neuroimagerie qui, \u00e0 l\u2019heure actuelle, visualise le mieux l\u2019activit\u00e9 du cerveau \u00e0 partir de son m\u00e9tabolisme local. L\u2019IRMf se distingue de l\u2019IRM anatomique (IRMa) en ce qu\u2019elle est une technique d\u2019imagerie qui renseigne sur l\u2019activit\u00e9 du cerveau et non pas seulement sa structure anatomique. Mais contrairement aux id\u00e9es re\u00e7ues, l\u2019IRMf ne permet pas de \u00ab voir le cerveau penser \u00bb : elle n\u2019est qu\u2019une mesure indirecte de l\u2019activit\u00e9 neuronale. L\u2019image obtenue n\u2019est en effet que le r\u00e9sultat des variations de d\u00e9bit, de volume et d\u2019oxyg\u00e9nation du sang mesur\u00e9es au cours d\u2019une t\u00e2che exp\u00e9rimentale. Si l\u2019IRMf est aujourd\u2019hui la technique d\u2019imagerie c\u00e9r\u00e9brale fonctionnelle qui b\u00e9n\u00e9ficie du plus grand int\u00e9r\u00eat de la part des chercheurs en ce qu\u2019elle pr\u00e9tend \u00eatre la technique pouvant d\u00e9tecter et lire le contenu de la \u00ab bo\u00eete noire \u00bb, elle est \u00e9galement la technique qui n\u00e9cessite la plus grande prudence dans l\u2019interpr\u00e9tation de ses r\u00e9sultats. Cet engouement pour l\u2019IRMf et pour les neurosciences cognitives est \u00e0 l\u2019origine d\u2019un v\u00e9ritable \u00ab boom \u00bb neuroscientifique qui se mat\u00e9rialise par la multiplication de disciplines et de r\u00e9flexions neuroscientifiques. \u00c0 l\u2019heure actuelle, de nouveaux \u00ab neurosavoirs \u00bb apparaissent, \u00e0 l\u2019image de la neuro-\u00e9conomie, du neuromarketting, de la neurophilosophie, de la neuroesth\u00e9tique, la neuro\u00e9thique, ou bien encore par exemple la neuropsychologie. Le neurodroit quant \u00e0 lui, qui est la traduction du n\u00e9ologisme anglais \u00ab neurolaw \u00bb, d\u00e9signe ce nouveau champ de recherche consacr\u00e9 \u00e0 la rencontre entre le droit et les neurosciences. Le neurodroit refl\u00e8te \u00e0 lui seul la place croissante qu\u2019occupent les neurosciences dans la soci\u00e9t\u00e9. Nouveau champ de recherches \u00e0 la mode, le neurodroit a fait ses d\u00e9buts aux Etats-Unis et d\u00e9sormais, la majorit\u00e9 des publications sur ce sujet sont anglo-saxonnes et \u00e9manent de l\u2019universit\u00e9 de Vanderbilt, situ\u00e9e \u00e0 Nashville dans le Tennessee et du \u00ab Research network on Law and Neuroscience \u00bb financ\u00e9 par la c\u00e9l\u00e8bre Mac Arthur Foundation. Ce r\u00e9seau de recherches, dirig\u00e9 par Owen D. Jones, professeur de droit et de sciences biologiques, est le premier \u00e0 \u00e9tudier sp\u00e9cifiquement la relation entre les donn\u00e9es neuroscientifiques et le droit. Il r\u00e9unit des chercheurs et praticiens en neurosciences, en psychologie, en psychiatrie, en philosophie ou en droit. \u00c0 ses origines, le neurodroit est donc am\u00e9ricain et surtout interdisciplinaire. Mais si au d\u00e9part, le neurodroit \u00e9tait localis\u00e9 aux Etats-Unis, il est aujourd\u2019hui un ph\u00e9nom\u00e8ne qui se retrouve \u00e0 l\u2019\u00e9chelle internationale. L\u2019ouvrage de Tade Matthias Spranger, publi\u00e9 en 2012 et intitul\u00e9 \u00ab International Neurolaw. A comparative analysis \u00bb est la preuve que le neurodroit gagne en visibilit\u00e9 mais que son traitement n\u2019est pas le m\u00eame dans tous les pays. Apr\u00e8s une introduction sur les neurosciences et le droit, l\u2019ouvrage traite de la situation en Australie, Am\u00e9rique latine, \u00c9tats-Unis, Canada, mais aussi au Japon, en Finlande, en Allemagne, en Suisse ou bien encore en France. Il est int\u00e9ressant de remarquer que l\u2019ouvrage se termine par une conclusion sur le statut du neurodroit dans une comparaison internationale et que la majorit\u00e9 des auteurs ayant contribu\u00e9 \u00e0 l\u2019ouvrage sont des universitaires en droit, en biologie, ou en \u00e9thique et non pas des professeurs en neurosciences cognitives ou praticiens de cette discipline. De m\u00eame, lorsque l\u2019on \u00e9tudie plus pr\u00e9cis\u00e9ment les articles, il est int\u00e9ressant de remarquer que dans un ouvrage consacr\u00e9 au \u00ab international neurolaw \u00bb le terme \u00ab neurolaw \u00bb n\u2019appara\u00eet que tr\u00e8s rarement dans les intitul\u00e9s des chapitres. L\u2019association des termes \u00ab law \u00bb et \u00ab neuroscience \u00bb ou bien encore \u00ab neuroscientific knowledge \u00bb ou \u00ab neuroscientific research \u00bb y est pr\u00e9f\u00e9r\u00e9e et d\u2019ailleurs, le chapitre consacr\u00e9 au neurodroit aux Etats-Unis, \u00e9crit par Owen. D. Jones et Francis X. Shen s\u2019intitule \u00ab Law and neurosciences in the United States \u00bb et non pas \u00ab Neurolaw in the United States \u00bb comme on aurait pu s\u2019y attendre. C\u2019est un peu comme si le neurodroit avait plusieurs significations : le droit saisi par les neurosciences, les neurosciences saisies par le droit, le droit dans les neurosciences, les neurosciences dans le droit\u2026etc. Cette remarque vaut pour la France \u00e9galement puisque rares sont les publications concernant sp\u00e9cifiquement le neurodroit. Deux d\u2019entre elles m\u00e9ritent toutefois l\u2019attention. Le premier ouvrage \u00ab Neurosciences et droit p\u00e9nal \u00bb d\u2019une universitaire en droit s\u2019int\u00e9resse \u00e0 l\u2019impact des neurosciences dans le droit p\u00e9nal, comme si la partie la plus visible du neurodroit ne concernait que le droit p\u00e9nal. Le deuxi\u00e8me intitul\u00e9 \u00ab Le cerveau est-il coupable ? \u00bb r\u00e9unit des praticiens, professeurs et chercheurs en m\u00e9decine, en psychologie, en psychiatrie, en philosophie, en psychologie cognitive, en neurosciences qu\u2019ils soient fran\u00e7ais, am\u00e9ricains, anglais ou canadiens, comme si la volont\u00e9 affich\u00e9e \u00e9tait 4 celle de montrer que le \u00ab neurodroit \u00bb n\u2019est pas que la rencontre entre le droit et les neurosciences, mais qu\u2019il est un champ dynamique et interdiscplinaire. Mais finalement, avant de se demander ce qu\u2019est exactement ce \u00ab neurodroit \u00bb, il est l\u00e9gitime de se demander comment et pourquoi cette relation entre les neurosciences et le droit. Sommes-nous en pr\u00e9sence d\u2019un nouveau paradigme \u00ab neuroscientifique \u00bb ou d\u2019un simple effet de mode ? Point de d\u00e9part de cette r\u00e9flexion sur le \u00ab neurodroit \u00bb, il appara\u00eet que dresser un \u00e9tat des connaissances existantes, \u00e0 un moment donn\u00e9, sur cette relation \u00ab droit et neurosciences \u00bb nous permettra de mieux comprendre cette \u00e9mergence, pour ne pas dire, cette irruption du neurodroit. Or, l\u2019\u00e9tude comparative des litt\u00e9ratures internationales et am\u00e9ricaines d\u2019une part (Partie I) confront\u00e9e \u00e0 la situation fran\u00e7aise d\u2019autre part (Partie II) permet de poser les bases, \u00e0 l\u2019heure actuelle, de cette relation entre le droit et les neurosciences.<\/p>\n\n\n\n
Cette recherche est issue de l’appel \u00e0 projet sur le th\u00e8me : Etat de l’art<\/strong><\/p>\n\n\n\n