Ce rapport pr\u00e9sente les r\u00e9sultats d\u2019une enqu\u00eate men\u00e9e en 2006-2008 aupr\u00e8s des juges de proximit\u00e9. Institu\u00e9s par la loi du 9 septembre 2002, ces magistrats constituaient la r\u00e9ponse imagin\u00e9e par le l\u00e9gislateur pour r\u00e9pondre \u00e0 deux enjeux majeurs : all\u00e9ger la charge des institutions judiciaires classiques et favoriser un mode de r\u00e9solution des litiges davantage soucieux des attentes des citoyens. Par leur nom m\u00eame, ils incarnaient cette pr\u00e9occupation d\u2019une justice plus proche des citoyens en termes d\u2019accessibilit\u00e9, de simplicit\u00e9 et d\u2019efficacit\u00e9. Cette cr\u00e9ation institutionnelle a n\u00e9anmoins suscit\u00e9 de nombreux commentaires, t\u00e9moignant de l\u2019ambigu\u00eft\u00e9 des enjeux d\u00e9volus \u00e0 leur fonction. Comp\u00e9tents originellement pour r\u00e9soudre les petits litiges de la vie quotidienne, les juges de proximit\u00e9 r\u00e8glent, depuis la loi du 26 janvier 2005, un contentieux bien plus large qui leur retire cette sp\u00e9cificit\u00e9 originelle. Invit\u00e9s \u00e0 incarner une \u00ab autre justice \u00bb en favorisant notamment le recours \u00e0 la conciliation \u2014 conviction que leur origine profane serait cens\u00e9e leur inspirer \u2014, les juges de proximit\u00e9 n\u2019en sont pas moins somm\u00e9s de juger en droit, et rien qu\u2019en droit. Intervenant dans le cadre d\u2019une juridiction autonome qui d\u00e9finit formellement leur propre domaine de comp\u00e9tence, ils n\u2019en d\u00e9pendent pas moins dans leur fonctionnement r\u00e9el des ressources mat\u00e9rielles des tribunaux d\u2019instance dans lesquels ils sont ins\u00e9r\u00e9s. Bref, les ambivalences ne manquent pas ; elles ont \u00e9t\u00e9 \u00e0 la source de plusieurs controverses. Le parti pris de cette recherche a consist\u00e9 toutefois \u00e0 se d\u00e9prendre de ces consid\u00e9rations qui d\u00e9finissent les juges de proximit\u00e9 comme ceci ou cela (nouvelle justice ou justice d\u2019abattage ; vrais nouveaux juges ou juges d\u2019instance au rabais ; jugement en droit ou jugement en \u00e9quit\u00e9\u2026) pour porter le regard sur un aspect tr\u00e8s pr\u00e9cis : leur travail.<\/p>\n\n\n\n
Cette recherche est issue de l’appel \u00e0 projet sur le th\u00e8me : Juges de proximit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n