Cette recherche porte sur le traitement des affaires p\u00e9nales dans neuf juridictions. Elle analyse les d\u00e9veloppements actuels du traitement en temps r\u00e9el des proc\u00e9dures p\u00e9nales (le TTR). Le traitement en temps r\u00e9el consiste, pour l\u2019essentiel, dans l\u2019instauration de nouveaux modes de traitement des affaires. Il se caract\u00e9rise par le fait que les membres du parquet, r\u00e9pondant au t\u00e9l\u00e9phone aux demandes d\u2019orientation des affaires \u00e9manant des officiers de police judiciaire, prennent imm\u00e9diatement les d\u00e9cisions concernant la suite \u00e0 donner \u00e0 ces affaires : abandon des poursuites, convocation du mis en cause selon diff\u00e9rentes modalit\u00e9s, renvoi en comparution imm\u00e9diate, vers l\u2019instruction, ou encore vers les modes alternatifs de r\u00e8glement des affaires.<\/p>\n\n\n\n
Apparu il y a une dizaine d\u2019ann\u00e9es, comme l\u2019une des r\u00e9ponses nouvelles \u00e9labor\u00e9es par les magistrats pour am\u00e9liorer l\u2019efficacit\u00e9 du traitement des affaires, le TTR visait, en organisant une r\u00e9action institutionnelle rapide, \u00e0 rapprocher le moment de la comparution du temps de la commission de l\u2019infraction. On attendait qu\u2019il am\u00e9liore la visibilit\u00e9 et l\u2019impact du travail des juridictions et des institutions qui leur sont associ\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
Le traitement en temps r\u00e9el se trouve aujourd\u2019hui \u00e9tendu \u00e0 l\u2019ensemble des juridictions et la pr\u00e9sente \u00e9tude vise \u00e0 saisir dans quelle mesure il a transform\u00e9 leur fonctionnement, chang\u00e9 le \u00ab m\u00e9tier \u00bb des membres du parquet et modifi\u00e9 les relations qu\u2019ils entretiennent avec leurs partenaires institutionnels. Le TTR continue-t-il d\u2019exercer l\u2019effet de mobilisation des acteurs de la cha\u00eene p\u00e9nale qui constituait sa raison d\u2019\u00eatre ? Quelles cons\u00e9quences a-t-il sur l\u2019organisation et le fonctionnement des parquets, sur les rapports qu\u2019ils entretiennent avec le si\u00e8ge et sur la justice rendue ? Si les tribunaux ont suivi des calendriers diff\u00e9rents dans la mise en \u0153uvre du TTR, avec des d\u00e9calages importants, doit-on consid\u00e9rer qu\u2019il existe des diff\u00e9rences typiques dans la mani\u00e8re dont les parquets fonctionnent en temps r\u00e9el ? Ou doit-on consid\u00e9rer au contraire que c\u2019est une m\u00eame politique de l\u2019urgence qui anime aujourd\u2019hui l\u2019ensemble du traitement des affaire p\u00e9nales, quel que soit la juridiction consid\u00e9r\u00e9e ?<\/p>\n\n\n\n
Cette recherche est issue de l’appel \u00e0 projet sur le th\u00e8me : Amnistie, gr\u00e2ce et prescription en Europe<\/strong><\/p>\n\n\n\n