Décoder l’IA – Des promesses des outils aux réalités des usages
24 Jun. 2026

Décoder l’IA – Des promesses des outils aux réalités des usages

Cycle d’ateliers 2025-2026 A la suite de la conférence inaugurale tenue à Strasbourg en janvier 2025, le cycle d’ateliers « Décoder l’IA » confronte les séduisantes promesses de l’intelligence artificielle aux réalités complexes de cette technologie replacée dans son environnement. Autour d’invités issus du monde académique, des professions juridiques et des sciences de l’informatique, les […]

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Synthèse de l’étude L’indépendance de la justice dans l’espace francophone – Traductions en anglais, espagnol, allemand, et portugais
23 Jun. 2026

Synthèse de l’étude L’indépendance de la justice dans l’espace francophone – Traductions en anglais, espagnol, allemand, et portugais

L’indépendance de la justice dans l’espace francophone : facteurs de risque et facteurs de protection AVANT-PROPOS ET SYNTHÈSE P.07 The independence of the judiciary in the francophone world: risks and safeguards FOREWORD AND SUMMARY P.35 La independencia de la justicia en el espacio francófono: factores de riesgo y de protección PREFACIO Y RESUMEN P.61 Die […]

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L’indépendance de la justice dans l’espace francophone
23 Jun. 2026

L’indépendance de la justice dans l’espace francophone

Facteurs de risque et facteurs de protection Largement consacrée dans les textes constitutionnels et internationaux, l’indépendance de la justice demeure pourtant exposée à des vulnérabilités persistantes et renouvelées. Les évolutions sociétales contemporaines participent à modifier en conséquence les formes d’influence auxquelles le pouvoir judiciaire est sujet, nécessitant des processus de protection ajustés. Partant de ce […]

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Décoder l’IA à la cour d’appel de Montpellier – Le projet de tout un ressort
21 May. 2026

Décoder l’IA à la cour d’appel de Montpellier – Le projet de tout un ressort

Conférence du 30 janvier 2026 Dans la continuité des ateliers, le cycle de rencontres sur l’intelligence artificielle proposé par l’Institut Robert Badinter fait une halte à Montpellier en ce début d’année 2026 à l’occasion du lancement d’un nouveau projet de juridiction sur ce thème. À travers ces rencontres, il s’agit de construire une connaissance partagée […]

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Expériences pandémiques du droit et de la justice. L’urgence sanitaire dans la rue, au travail et au foyer (EXPANDROIT)
May. 2025

Expériences pandémiques du droit et de la justice. L’urgence sanitaire dans la rue, au travail et au foyer (EXPANDROIT)

La crise sanitaire de la Covid-19 a été marquée par une production légale inédite, foisonnante et instable, édictant des règles changeantes mais particulièrement restrictives et régulièrement assorties de sanctions. Par bien des aspects, ce droit pandémique – ainsi que nous nous proposons de nommer l’ensemble des règles juridiques prises pour réduire le risque sanitaire et […]

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Deuxième RDV international de l’innovation en justice
May. 2025

Deuxième RDV international de l’innovation en justice

Le Rendez-vous international de l’innovation en justice résulte d’une collaboration suivie entre l’Institut québécois de réforme du droit et de la justice (IQRDJ) et l’Institut d’études et de recherche sur le droit et la justice (IERDJ.  Ce deuxième Rendez-vous international a eu pour ambition de réunir des praticiens ayant mis en œuvre des innovations à […]

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Nov. 2024

Impact du numérique sur la justice – Volume 2 : IA générative & décision du juge – IA générative & résolution des litiges – Identité Numérique – NFT

Après un panorama général en ouverture de cet état des connaissances thématique en plusieurs volumes, quatre nouveaux éclairages viennent nourrir la réflexion sur la place et l’impact du numérique sur la justice. Deux d’entre eux concernent le sujet encore tout récent et d’une actualité toujours brûlante de l’intelligence artificielle générative. Sur le constat d’un engouement […]

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Nov. 2024

Impact du numérique sur la justice – Volume 1 : Dispositifs audiovisuels, information juridique et judiciaire, règlement des différends en ligne

Cet état des connaissances, premier volume de l’IERDJ sur l’Impact du numérique sur la Justice, propose un état des lieux ciblé de l’offre et des usages numériques au sein de la Justice en France, en 2022 et à l’horizon 2023, afin de rendre compte des enjeux et des débats suscités par le recours à ces […]

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Apr. 2024

La justice en innovations : politiques, institutions, dispositifs et pratiques

Actes du colloque RIIJ (Réseau International de l’Innovation en Justice) organisé les 15 et 16 novembre 2023 à la Chambre Nationale des Commissaires de Justice. Le Réseau International de l’Innovation en Justice (RIIJ) est un forum francophone né du partenariat entre l’Institut québécois de réforme du droit et de la justice (IQRDJ) et l’Institut des […]

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Synthèse de l’étude Droit(s) des générations futures – Traductions en anglais, espagnol, allemand et portugais
26 Apr. 2023

Synthèse de l’étude Droit(s) des générations futures – Traductions en anglais, espagnol, allemand et portugais

Droit(s)  des générations futures – Avant-propos et synthèse P. 05 The law and rights of future generationsForeword and summary P. 23 Los derechos de las generaciones futurasPrefacio y resumen P. 39 Recht(e) zukünftiger GenerationenVorwort y Zusammenfassung P. 57 Direito(s) das gerações futurasPrefácio y resumo P. 75 Reposant sur les travaux d’un groupe d’experts – chercheur·ses, praticiens de la justice et représentants de […]

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13 Apr. 2023

Droit(s) des générations futures

Comment appréhender la notion de « droit(s) des générations futures » ? Depuis la Seconde Guerre mondiale, la conscience de la vulnérabilité du genre humain face aux effets de la puissance technologique a conduit à identifier une responsabilité à l’égard de l’humanité à venir. Appliquée à l’habitabilité de la planète et au vivant en général, au-delà de l’espèce […]

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Jun. 2021

Justice et écologie : Panorama des principales recherches

À travers le thème « Justice et écologie », cet état des connaissances a pour objet de dresser un panorama des connaissances acquises par la recherche concernant l’ensemble des réponses apportées par la justice, en tant qu’institution, aux atteintes à l’environnement. Il s’appuie sur un travail bibliographique et sur une série d’entretiens menés avec des universitaires et […]

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2014

Les discriminations dans les relations de travail devant les cours d’appel. La réalisation contentieuse d’un droit fondamental

Cette recherche a pour objectif d’étudier les pratiques contentieuses devant les Cours d’appel pour mesurer la réalité des discriminations dans les relations de travail et les évolutions possibles du droit. Dans ce cadre, il convient de s’intéresser aux circonstances, événements, actions ou encore comportements qui vont pousser à l’action en justice. Cette étude va aussi […]

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