890 publications disponible
2008

La famille explique-t-elle la délinquance des jeunes ?

Sebastian Roché et son équipe livrent une enquête statistique qui offre des réponses claires sur une question apparemment simple, mais polémique, pétrie de représentations et de jugement de valeurs : « la famille explique t-elle la délinquance des jeunes » ? La famille a toujours été définie comme une institution fondamentale de la société parce […]

Voir la publication
2008

Programme analytique sur l’argumentation judiciaire en droit du travail. La justification de la prémisse normative

Le XXe siècle a été celui de la découverte, sinon de la redécouverte, du rôle actif du juge dans l’élaboration de la règle de droit. L’on sait désormais que l’office du juge ne se réduit point à la figure classique de la « bouche de la loi » et que l’interprète judiciaire participe à la […]

Voir la publication
2008

Mondialisation et globalisation des concepts juridiques : l’exemple du droit de l’environnement

Cette étude cherche à répondre à la question de la nature des influences exercées par la mondialisation sur les concepts juridiques qui structurent le droit de l’environnement. La montée en puissance des préoccupations environnementales a été affectée par divers changements exogènes et endogènes. Les premiers ont conduit à une multiplication des procédés formels et des […]

Voir la publication
2007

Un droit pénal post-moderne ? Mise en perspective de certaines évolutions contemporaines

L’hypothèse de départ de la recherche était que les évolutions contemporaines du droit pénal, remises en perspective historique, semblaient traduire des ruptures avec les principes qui fondent le système pénal français. Le concept de postmodernité pouvait apparaître le plus adapté pour servir de grille de lecture, tant la mondialisation des échanges, l’internationalisation des conflits et […]

Voir la publication
2007

L’économie médiatique d’une nouvelle figure de la justice : les juges de proximité

La création des juridictions de proximité a été portée par des enjeux de communication forts. Cette recherche adopte une approche originale de cette nouvelle juridiction, en étudiant la construction de la représentation des juges de proximité dans les médias. La recherche s’articule autour d’une enquête qualitative fondée sur des entretiens auprès d’une quarantaine d’acteurs de […]

Voir la publication

Le recours à la justice administrative. Pratiques des usagers et usages des institutions

Voir la publication

Étude préliminaire pour une aide au repérage de facteurs de risques de dangerosité à la disposition des magistrats du parquet. Proposition d’un guide méthodologie pour éviter les détentions provisoires non fondées

Voir la publication

De l’analyse juridique à l’évaluation économique comparée du droit des contrats publics

Voir la publication

Comment filmer un procès ? Caméra dans le prétoire

Voir la publication
2007

Évaluation économique comparée de la responsabilité du constructeur

Cette recherche a pour objet de recenser les principales questions autour desquelles se noue la qualité du droit de la construction et d’examiner les réponses françaises et américaines. 1 – Dès lors que l’assurance est obligatoire, se pose la question de la disponibilité, sur le marché, d’entreprises désireuses d’offrir de tels contrats.2 – Il convient […]

Voir la publication
2007

Les jeunes en détention

L’objectif central de cette recherche s’articule autour de deux principaux axes : – analyser et comprendre le rapport à soi en détention, – les relations interpersonnelles et  intergroupes. Le premier axe réfère essentiellement aux principales dimensions  psychologiques et psychosociologiques en lien direct avec la socialisation du jeune détenu. Le second axe consiste à analyser et […]

Voir la publication
2007

Les conseils de prud’hommes, entre défense syndicale et action publique. Actualité d’une institution bicentenaire

A la différence des travaux qui n’appréhendent les prud’hommes qu’à travers les décisions rendues ou les résultats des élections prud’homales, l’ambition de cette recherche était de remettre au cœur de l’analyse les conseillers eux-mêmes pour comprendre à la fois les logiques à l’œuvre dans le travail de cette institution et les évaluations, souvent controversées, de […]

Voir la publication
2008

Le métier de procureur de la République ou le paradoxe du parquetier moderne

Le procureur de la République n’est plus, ou plus seulement, la sentinelle de l’ordre public. Certes la vocation première du parquet n’a pas disparu : il reçoit et examine les plaintes et dénonciations; il dirige les investigations policières; il ouvre les informations judiciaires; il cite ou convoque devant les juridictions de jugement; il défend la […]

Voir la publication
2007

Juridictions militaires et tribunaux d’exception en mutation. Perspectives comparées et internationales

Il est des sujets à l’égard desquels il est difficile de demeurer indifférent ; la présente recherche sur les Tribunaux militaires et Juridictions d’exception en fait assurément partie. Pour le moins, elle attise la curiosité tant ces juridictions semblent fonctionner relativement en vase clos et susciter certaines craintes du citoyen. Le choix de ce sujet […]

Voir la publication
2007

Les procureurs de la République : de la compétence personnelle à l’identité collective

La recherche combine trois perspectives. La première entreprend de balayer les enjeux et les processus sociologiques essentiels qui traversent le métier de procureur, dans la perspective d’une sociologie descriptive et analytique. Il s’agit de recueillir des indicateurs objectifs (orientation des carrières, compétences réelles, réalisations locales, etc.) mais aussi de saisir les prises de positions et […]

Voir la publication
2007

Le recours à la justice administrative. Pratiques des usagers et usages des institutions

Les études sur les relations que les profanes entretiennent avec le droit et des institutions qui s’y rattachent restent rares. En particulier, les conditions d’accès à la justice administrative sont largement méconnues, alors même que depuis quelques années, le nombre d’usagers y faisant appel n’a cessé de croître.L’augmentation tendancielle du nombre de saisines de la […]

Voir la publication
2007

Réincarcération et mortalité chez les détenus dépendants aux opiacés : une étude de cohorte prospective (2003-2006)

L’objectif principal de l’étude est de valider l’hypothèse selon laquelle la prise d’un traitement de substitution au cours de la détention permet de réduire significativement le taux de réincarcération évalué sur une période de 24 mois.Les objectifs secondaires de l’étude sont les suivants :– analyser les facteurs associés à la poursuite de la substitution pendant l’incarcération.– étudier […]

Voir la publication
2007

Mise en danger de soi et d’autrui à l’adolescence : inconduites et interventions sociales

Le protocole de recherche global, dessiné à l’issu d’un séminaire de la PJJ sur « La mise en danger de soi et d’autrui à l’adolescence », ambitionnait de comparer – dans des sites urbains qui comportent des ZUS et des quartiers hors ZUS, formés de classes moyennes et surtout populaires, partiellement issues de l’immigration – […]

Voir la publication
2007

Les banques, sentinelles de l’anti-blanchissement. L’invention d’une spécialiste professionnelle dans le secteur financier

La lutte anti-blanchiment, enjeu international depuis le sommet de G7 de l’Arche en 1989, s’impose aujourd’hui à tous les Etats et à tous les intermédiaires financiers. Elle a suscité un ensemble de normes destinées à s’appliquer dans le monde entier et s’est étendue, au gré de l’actualité, à de nouvelles problématiques, à l’instar de la […]

Voir la publication
2007

Partage des compétences et des usages du monde des affaires entre juges consulaires au Tribunal de commerce de Paris

Le Tribunal de Commerce de Paris (TCP) est une institution consulaire qui représente une forme de « régulation conjointe » des marchés. Par « conjointe » il faut entendre ici « réunissant les efforts coordonnés à la fois de l’État et du monde des affaires », combinant à la fois une régulation exogène et une […]

Voir la publication
2007

Réformes de la justice et modernisation des pratiques économiques dans l’Europe post-communiste : Bulgarie, Roumanie

La recherche ici présentée traite de la façon dont la fabrication et la mise en application du droit dans deux pays post-communistes en voie d’intégration à l’Union européenne – la Bulgarie et la Roumanie – peuvent aboutir, ou ne pas aboutir, à l’établissement de l’autorité des nouveaux cadres juridiques et institutionnels, ainsi qu’au développement de […]

Voir la publication

Dictionnaire historique des juristes français X-XX siècles

Voir la publication
2006

Le travail pénitentiaire. Une étude de sociologie du travail

Cette recherche porte sur le travail pénitentiaire, et plus précisément sur les activités de travail productif exécutées par des détenus au sein d’ateliers pénitentiaires. Cette étude privilégie un angle d’approche, celui de la sociologie du travail. Elle s’inscrit en cela dans une tradition qui vise à analyser les sociétés à travers le travail. Afin de […]

Voir la publication
2006

La prise en charge pénitentiaire des auteurs d’agressions sexuelles. État des lieux et analyse de nouvelles pratiques

Existe-il un traitement pour les auteurs d’infractions à caractère sexuel ? Quelle prise en charge met en place l’Administration pénitentiaire, principale responsable de leur suivi pendant l’incarcération mais aussi en milieu ouvert ?Afin de répondre à ces questions et suite à une commande du Ministère de la Justice, deux chercheures du Centre Interdisciplinaire de Recherche Appliquée au […]

Voir la publication