895 publications disponible
2000

Le budget de la justice au Japon

La finalité de cette recherche est double : 1- Fournir, à travers le prisme du budget de la justice au Japon, un panorama d’ensemble de l’organisation et du fonctionnement du système judiciaire nippon actuel et des problèmes qu’il rencontre actuellement. 2- Faire le point du débat actuel sur la réforme de la justice et de […]

Voir la publication
2000

Les médiations : logiques et pratiques sociales

Depuis le milieu des années 1970, on parle de plus en plus de médiation que ce soit dans le domaine de l’administration, avec le médiateur de la République, de la famille, avec la médiation familiale, dans le domaine judiciaire avec la médiation pénale ou civile, ou encore celui de l’entreprise avec les médiateurs d’entreprise, sans […]

Voir la publication
2000

La médiation : innovation et stabilisation des compétences

L’objet central de la recherche est défini autour de la compétence en médiation – ses pratiques et les logiques qui les structurent. L’ensemble des domaines d’exercice de la médiation ne pouvant être ainsi exploré, trois domaines principaux ont été retenus : la médiation pénale, la médiation sociale et la médiation familiale. L’observation concomitante de ces […]

Voir la publication
2000

Les représentations sociales du règlement des litiges. Le cas des modes alternatifs

La recherche dont on présente ici une synthèse a pour objectif de tenter d’expliquer la frilosité française à recourir aux modes alternatifs de règlement des litiges et plus particulièrement à la médiation judiciaire. L’axe explicatif retenu est celui des représentations sociales. On part du postulat maintes fois démontrées par les recherches de la psychologie sociale […]

Voir la publication
2000

Le “Community policing” aux États-Unis : un mode alternatif de règlement des conflits urbains

Cette recherche sur le community policing américain, que nous avons menée en parallèle avec une analyse des contrats locaux de sécurité français, a pour objectif de poser les bases d’une analyse comparative entre les politiques américaine et française de sécurité. Pourquoi avoir voulu développer une dimension comparative ? Le contenu des démarches, d’abord, y invite: “police de […]

Voir la publication
2000

Enquête sur la délinquance auto-déclarée des jeunes

Cette enquête locale a pour objectif une connaissance plus précise de l’activité délinquante des jeunes et de contribuer à une meilleure adaptation des réponses locales à l’insécurité. Le moyen utilisé de connaître cette délinquance est de faire parier les auteurs eux-mêmes : il s’agit de mesurer la délinquance auto-déclarée.

Voir la publication
2000

L’évolution de l’enseignement dispensé aux auditeurs de justice à l’École nationale de la magistrature – 1959-1999

Après un bref historique de l’École nationale de la magistrature, cette recherche s’intéresse particulièrement à la formation des futurs magistrats tant dans son évolution que dans son organisation pédagogique actuelle, au sein de l’ENM et lors des stages. Il fait le point des modes d’évaluation et analyse la socialisation professionnelle des futurs magistrats à l’ENM. […]

Voir la publication
1999

L’aveu comme fait juridique et comme phénomène social

Le projet d’une recherche sur l’aveu s’inscrivait dans le prolongement de plusieurs travaux antérieurs ou en cours dans le programme interdisciplinaire de l’École des hautes études en sciences sociales intitulé: “Problèmes de la description et pratiques de la preuve”, la démarche philosophique de Fernando Gil axée sur la preuve, l’évidence, plus récemment sur la croyance […]

Voir la publication
1999

Le devenir des enfants naturels. Étude démographique sur leur filiation et leur statut juridique

Voir la publication
1999

Le travail d’encadrement dans les établissement pénitentiaires

Voir la publication

Les enjeux politiques de la territorialisation des fonctions de justice. Contribution à une socio-histoire de la carte judiciaire française

Voir la publication

Une nouvelle figure de la pénalité : la décision correctionnelle en temps réel

Voir la publication
1999

L’entrée dans la profession d’avocat ( vol. 1 et 2)

Face aux nombreuses évolutions du domaine juridique et du domaine social, la profession d’avocat est aujourd’hui en pleine mutation. Si les regroupements successifs de professions différentes sous la dénomination générique d’avocats répondent certes à des besoins et au souci d’accompagner les transformations de leurs champs d’intervention, ils présentent néanmoins le risque de brouiller l’image professionnelle. […]

Voir la publication
1999

La prise en compte par le droit du coût économique de la durée du procès

Au-delà des différents coûts qui sont engendrés par le procès lui-même pour les parties (frais de procédure, déplacements, manques à gagner… ) et pour la collectivité (rémunération des magistrats… ), la durée du procès civil est génératrice, pour la partie qui obtient finalement satisfaction, d’un coût spécifique qui résulte de la perte financière causée par […]

Voir la publication
1999

Experts et expertise judiciaire en France (1791-1944)

De 1791 à 1994, la place prise par les expertises et le rôle des experts ne cessent de gagner de l’importance, au point que certains juristes affirment que c’est tout le système de la preuve judiciaire qui se trouve désorganisé et que c’est l’ensemble de la pratique judiciaire qui est profondément transformée sans pour autant […]

Voir la publication
1999

Accès au droit et médiation

Les politiques d’accès au droit, d’un coté, le développement de la médiation, de l’autre, ont été au cœur des débats juridico-judiciaires, tout au long de la dernière décennie. Mais ces deux dynamiques se sont dessinées parallèlement, portées par des forces sociales et des groupes d’intérêts distincts. La dynamique de développement de l’accès au droit a […]

Voir la publication
1999

La jurisprudence relative à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle

La recherche menée par l’IRPI (Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois) a pour but d’étudier la jurisprudence relative à la contrefaçon des droits de propriété intellectuelle afin de fournir une analyse statistique de l’activité judiciaire dans ce domaine, s’agissant plus particulièrement de la durée des procédures et des sanctions prononcées.

Voir la publication
1999

Alcool et délinquance : recension bibliographique

L’extrême abondance de la littérature étudiant la relation entre l’alcool et la délinquance est un phénomène ancien qui a connu des phases d’intensification ou de désintérêt au gré des préoccupations collectives. Tous ces travaux attestent de la multifactorialité de cette question, d’autant plus complexe qu’elle relève de diverses disciplines. Leurs auteurs postulent, ou s’attachent à […]

Voir la publication
1998

La recherche “Pauvreté en prison”

Voir la publication
1998

Séminaire de recherche sur les questions pénitentiaires

Voir la publication
1998

Réforme ou reconstruction de l’ordre public ? La réforme du code pénal de 1992

Voir la publication
1998

L’ordre social et la Loi ou le problème des incivilités

Voir la publication
1998

La codification du droit des affaires

Cette recherche est issue de l’appel à projet sur le thème : codification

Voir la publication
1998

Les mesures d’action éducative en milieu ouvert : pratiques professionnelles et logiques d’action

Voir la publication

Rapport sur les unités à encadrement éducatif renforcé (UEER) et leur apport à l’hébergement des mineurs délinquants

Voir la publication