Archéologie & Bien commun. Figures de la propriété et du préjudice archéologiques
Vincent NEGRI
2021
Consultable en ligne
L’idée d’Europe. Recueil d’interventions
Lucien JAUME, Guy SAMAMA, Françoise COBLENCE, Georges-Élia SARFATI, Pierre VIMONT, Pascal LAMY, Jean-Louis BOURLANGES
2019
Consultable en ligne
L’indemnisation du dommage par la Cour européenne des droits de l’homme et ses effets en droit français
Jean-François FLAUSS, Elisabeth LAMBERT ABDELGAWAD
2009
Consultable en ligne
L’étranger en France, face et au regard du droit. Enquête auprès des populations d’origine marocaine et vietnamienne résidant en Ile-de-France
Edwige RUDE-ANTOINE
1998
Consultable en ligne
L’élection des juges : Essai de bilan historique français et contemporain
Jacques KRYNEN
1998
Consultable en ligne
Éthique et décision médicale : analyse sociologique et juridique du fonctionnement du « Comité de vigilance » d’un département de gynécologie-obstétrique de CHU
Hélène GRANDJEAN, Claire NERINCK
1998
Consultable en ligne
Internormativité et production de la norme éthique en matière biomédicale
Brigitte FEUILLET-LE-MINTIER, Ingrid SERA, Lori LUTHER, Marie-Laure MOQUET-ANGER, Philippe PEDROT, Raphaëlle CHARIGNON, Sonia LE BRIS
1998
Consultable en ligne
Les populations originaires de Turquie, la religion et le droit de la famille : approche socio-juridique
Francis MESSNER, Franck FRÉGOSI
1999
Consultable en ligne
L’étranger en France face et au regard du droit. Les populations d’origine étrangère dans l’agglomération orléanaise
Françoise MONÉGER
1999
Consultable en ligne
L’étranger en France face et au regard du droit
Hugues FULCHIRON
1999
Consultable en ligne
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Fonctionnel
Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques.Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.