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895 résultat(s)
Titre Auteur(s) Date Type Statut
Archéologie & Bien commun. Figures de la propriété et du préjudice archéologiques Vincent NEGRI 2021
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L’idée d’Europe. Recueil d’interventions Lucien JAUME, Guy SAMAMA, Françoise COBLENCE, Georges-Élia SARFATI, Pierre VIMONT, Pascal LAMY, Jean-Louis BOURLANGES 2019
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L’indemnisation du dommage par la Cour européenne des droits de l’homme et ses effets en droit français Jean-François FLAUSS, Elisabeth LAMBERT ABDELGAWAD 2009
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L’étranger en France, face et au regard du droit. Enquête auprès des populations d’origine marocaine et vietnamienne résidant en Ile-de-France Edwige RUDE-ANTOINE 1998
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L’élection des juges : Essai de bilan historique français et contemporain Jacques KRYNEN 1998
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Éthique et décision médicale : analyse sociologique et juridique du fonctionnement du « Comité de vigilance » d’un département de gynécologie-obstétrique de CHU Hélène GRANDJEAN, Claire NERINCK 1998
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Internormativité et production de la norme éthique en matière biomédicale Brigitte FEUILLET-LE-MINTIER, Ingrid SERA, Lori LUTHER, Marie-Laure MOQUET-ANGER, Philippe PEDROT, Raphaëlle CHARIGNON, Sonia LE BRIS 1998
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Les populations originaires de Turquie, la religion et le droit de la famille : approche socio-juridique Francis MESSNER, Franck FRÉGOSI 1999
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L’étranger en France face et au regard du droit. Les populations d’origine étrangère dans l’agglomération orléanaise Françoise MONÉGER 1999
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L’étranger en France face et au regard du droit Hugues FULCHIRON 1999
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