Pratiques et effets de la justice restaurative en France
Delphine GRIVEAUD, Sandrine LEFRANC
Mai. 2024
Consultable en ligne
Contribution à une étude de la conscience du droit de la nationalité
Emilien FARGUES, Emmanuel BLANCHARD
Avr. 2024
Consultable en ligne
Le juge, quelle voix au service de la protection de l’environnement ? Contribution à l’analyse du rôle du juge administratif
Emilie CHEVALIER
Avr. 2024
Consultable en ligne
Le procès environnemental. Du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement
IERDJ
Avr. 2024
Consultable en ligne
Outil d’analyse de conformité des stipulations
Malo DEPINCÉ, Agnès ROBIN, Laurent FAURÉ, Mathieu LAFOURCADE, Anne LAURENT
Avr. 2024
Consultable en ligne
Ukraine : comment la guerre hybride et la multipolarité transforment la justice
Joël HUBRECHT, Virginie SANSICO
Avr. 2024
Consultable en ligne
La délinquance carcérale au prisme des peines internes
Anne SIMON, Isabelle FOUCHARD
Avr. 2024
Consultable en ligne
The new landscape of cyberjustice : Information, regulation, and democracy
IERDJ
Avr. 2024
Consultable en ligne
Les nouveaux défis de la cyberjustice : entre information, régulation et démocratie
11 Avr. 2024
Consultable en ligne
La justice en innovations : politiques, institutions, dispositifs et pratiques
Avr. 2024
Consultable en ligne
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Fonctionnel
Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques.Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
