Le débat sur la place des victimes au sein du procès pénal, dans le droit et plus généralement dans l’ensemble de la société, occupe une telle place dans le débat public et universitaire, qu’un état des lieux sur ce thème est à la fois nécessaire et malaisé, tant le nombre de publications est important. Les […]
Cette recherche s’est attachée à retracer la genèse, les formes ainsi que les enjeux de l’incorporation d’un droit civil kanak dans le droit français et/ou néo-calédonien. Elle a pour ambition principale de mesurer la pertinence, pour les intéressés, du projet contemporain d’écriture d’un droit coutumier kanak. Elle commence par spécifier la démarche normative entreprise actuellement […]
L’objet de la recherche n’est pas de prétendre saisir la coutume kanak dans sa réalité sociologique mais la coutume kanak telle qu’elle est reçue par le système juridique. Afin de proposer une meilleure réception de ce droit coutumier dans le corpus normatif de la Nouvelle-Calédonie, la recherche s’est fixé deux objectifs. Le premier consiste à […]
Avec la collaboration d’Anne Boigeol, Patricia Benech-Le Roux, Ludovic Jamet, Antoine Printz Ce document présente les résultats d’une recherche portant sur la régulation de la profession d’avocat et le rôle de l’Ordre professionnel. Alors que la profession a connu des mutations considérables en quelques décennies – l’explosion du nombre de ses membres, l’intégration de nouveaux […]
Cette recherche propose d’examiner la motivation des décisions criminelles en France, en Belgique et en Suisse comme l’aboutissement d’une mise en ordre des éléments de preuve recueillis tout au long de la procédure. À partir des liens que tisse la motivation avec l’audience cette recherche aborde les questionnements suivants : que traduit la motivation acquise par […]
La « décennie du cerveau » a marqué les années 1990-2000 et pour cause. Les neurosciences, qui sont définies comme l’étude de l’architecture et du fonctionnement des systèmes nerveux centraux et périphériques, sont désormais partout et elles connaissent un engouement spectaculaire. Qu’il s’agisse des États-Unis ou de l’Union européenne, de nombreux travaux de recherche ont été menés […]
L’évolution des technologies numériques nous fait véritablement entrer dans un nouveau système technique – les rapports de pouvoir, et de valeurs, sont redistribués. Ce caractère transversal du numérique appelle à penser de nouvelles constructions juridiques qui soient également transversales, plutôt que de réfléchir à des adaptations du droit bloc par bloc. Parce que les flux […]
L’accord de Vienne sur le nucléaire iranien intervenu le 14 juillet 2015 a engendré de nombreuses attentes sur les plans économique, diplomatique et culturel. Cette matinée d’étude propose de revenir sur certains aspects de la relation France/Iran. Elle rassemblera des diplomates, des universitaires et chercheurs, des avocats et magistrats, et des représentants du monde de […]
Table ronde du 09/12/15 Cette table-ronde a pour objectif de présenter et d’interroger la notion de crime de génocide, adoptée à l’ONU par la convention du 9 décembre 1948, en revenant d’abord sur la vie et la personnalité souvent méconnue en France et pourtant passionnante de son concepteur, le juriste américano-polonais Raphaël Lemkin (1900-1959), puis […]
Rossella Biscotti est originaire de Naples. Après l’obtention de son diplôme à l’École des Beaux Arts, elle se dévoue pleinement à son travail d’artiste. Elle est aujourd’hui installée à Bruxelles après avoir passé de nombreuses années à Amsterdam. Son laboratoire fait office de point de repère où elle trie, archive et analyse le fruit de […]
La loi civile de l’internet 12.965 du 23 avril 2014 – MCI: Marco civil da internet – est considérée comme la “constitution” de l’internet au Brésil. Le texte vise à répondre aux défis de la mondialisation, à savoir la nécessité d’une réglementation juridique des relations numériques. Il est le résultat d’un intense débat public qui a impliqué […]
