Emmanuelle Marceau débute sa nouvelle résidence à l’Institut Robert Badinter
Trouver un accord plutôt que trancher un litige : la conciliation judiciaire redéfinit en profondeur le rôle des magistrats. Comment s’assurer que cette justice de dialogue, non basée sur le droit, reste juste et équitable ?
C’est tout l’enjeu des travaux d’Emmanuelle Marceau, professeure et chercheure en philosophie au CEGEP du Vieux Montréal. Cet atelier s’inscrit dans la suite de la première résidence de Madame Marceau à l’Institut Robert Badinter consacrée à l’éthique comme source complémentaire du droit dans la fonction de juger, réalisée en 2023 et 2024.
Dans le cadre d’un partenariat renouvelé avec le Centre de recherche en droit public (CRDP) de Montréal, l’Institut Robert Badinter a eu le plaisir de l’accueillir ce jeudi 11 juin pour le premier atelier de sa nouvelle résidence de recherche (2026-2027).
Cette rencontre exclusive s’est déroulée en présence de deux actrices clés du terrain : Ombeline Mahuzier, Présidente du tribunal judiciaire de Colmar et Flavie Le Tallec, Sous-directrice du droit civil au ministère de la Justice. Un croisement de regards essentiel entre philosophie, recherche et pratique judiciaire.
La conciliation judiciaire : un angle mort éthique ?
Si la « politique de l’amiable » lancée en France en 2023 favorise l’émergence des modes alternatifs de règlement des litiges, notamment via l’audience de règlement amiable, l’encadrement de ces pratiques en est encore à ses balbutiements.
En quoi la conciliation transforme-t-elle la posture du juge ? Comment guider les parties vers une solution humaine, sans sortir du cadre démocratique ?
Le magistrat ne se contente plus d’appliquer la règle de droit : il facilite l’écoute pour faire émerger une entente mutuelle basée sur les besoins réels des justiciables. Une transition porteuse de sens, mais qui soulève des questions éthiques majeures et encore très peu documentées.
Connaître le droit peut être un vrai talon d’Achille, car l’entente des parties est un dialogue, pas un jugement. Lorsqu’un juge se présente, il a une autorité morale, mais il peut rapidement avoir un pouvoir d’influence indu sur une partie, avec le risque de faire un préjugement.
Quels objectifs pour cette recherche ?
Après des travaux remarqués en 2023 et 2024 sur l’éthique comme source complémentaire du droit, Emmanuelle Marceau structure ce nouveau projet autour de deux ambitions majeures :
- Théorique : Combler le vide scientifique actuel et cartographier les principaux écueils éthiques de la conciliation.
- Pratique : Co-construire des balises et des garanties concrètes pour offrir une sécurité maximale aux magistrats, aux praticiens et aux citoyens.
À travers le soutien de ce projet, l’Institut Robert Badinter réaffirme sa mission : connecter la recherche aux réalités du terrain pour dessiner les contours d’une justice moderne, humaine et solidement ancrée dans ses principes éthiques.
Claire Ruiz Photographie / Institut Robert Badinter