Les conflits de normes. Le traitement légistique et jurisprudentiel des conflits horizontaux de normes
Fabienne PERALDI-LENEUF, Sophie SCHILLER
2012
Consultable en ligne
D’un juge à l’autre. Les variations de pratiques de travail chez les juges des enfants
Anne PAILLET, Delphine SERRE
2013
Consultable en ligne
L’esprit du temps. L’accélération dans l’institution judiciaire en France et en Belgique
Christian MOUHANNA, Benoit BASTARD, David DELVAUX, Frédéric SCHOENAERS
2012
Consultable en ligne
Les établissements privatifs de liberté pour mineurs : entre logiques institutionnelles et pratiques professionnelles
Francis BAILLEAU, Nathalie GOURMELON, Philip MILBURN
2012
Consultable en ligne
La transaction. Propositions en vue de la réforme du Titre XV – Livre troisième du Code civil « Des transactions »
Blandine MALLET-BRICOUT, William DROSS
2013
Consultable en ligne
La motivation des décisions de justice, entre épistémologie sociale et théorie du droit. Le cas des Cours souveraines et des Cours constitutionnelles
Mathilde COHEN, Pasquale PASQUINO
2013
Consultable en ligne
Le droit américain dans la pensée juridique française contemporaine. Entre américanophobie et américanophilie
Pascal MBONGO
2012
Consultable en ligne
Les professions juridiques et judiciaires en Europe
Catherine GAUTHIER, Loïc GRARD
2014
Consultable en ligne
Violences et rapports de genre dans les Outre-Mer
Sandrine DAUPHIN, Stéphanie CONDON
2019
Consultable en ligne
Le contrat et la protection de l’environnement
Mathilde BOUTONNET
2014
Consultable en ligne
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Fonctionnel
Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques.Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
