La motivation des décisions de justice, entre épistémologie sociale et théorie du droit. Le cas des Cours souveraines et des Cours constitutionnelles
Mathilde COHEN, Pasquale PASQUINO
2013
Consultable en ligne
Le droit américain dans la pensée juridique française contemporaine. Entre américanophobie et américanophilie
Pascal MBONGO
2012
Consultable en ligne
Les professions juridiques et judiciaires en Europe
Catherine GAUTHIER, Loïc GRARD
2014
Consultable en ligne
Violences et rapports de genre dans les Outre-Mer
Sandrine DAUPHIN, Stéphanie CONDON
2019
Consultable en ligne
Le contrat et la protection de l’environnement
Mathilde BOUTONNET
2014
Consultable en ligne
Justice et diversité culturelle (II)
Anne WYVEKENS
2015
Consultable en ligne
L’avenir du notariat
Mustapha MEKKI
2016
Consultable en ligne
Dynamiques normatives du principe de précaution et métamorphoses de la responsabilité juridique
Geneviève GIUDICELLI-DELAGE, Stefano MANACORDA
2016
Consultable en ligne
L’application du principe de laïcité dans la justice
Elsa FOREY, Yan LAIDIE
2019
Consultable en ligne
Le procès environnemental. Du procès sur l’environnement au procès pour l’environnement
Mathilde HAUTEREAU-BOUTONNET, Eve TRUILHE-MARENGO
2019
Consultable en ligne
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Fonctionnel
Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques.Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.