Les comparutions par visioconférence : la confrontation de deux mondes – Prison et tribunal
Laurence DUMOULIN, Christian LICOPPE
2013
Consultable en ligne
Les femmes détenues au travail
Fabrice GUILBAUD
2011
Consultable en ligne
La coordination des politiques judiciaires et pénitentiaires. Une analyse des relations entre monde judiciaire et administration pénitentiaire
Christian MOUHANNA
2011
Consultable en ligne
Des hommes et des dieux en prison
Céline BERAUD, Claire de GALEMBERT, Corinne ROSTAING
2013
Consultable en ligne
Remise en cause des concepts du droit des sociétés par les techniques de financement. Le cas de « l’empty voting »
Bruno DONDERO, Lamia EL BADAWI, Frédéric LEPLAT
2013
Consultable en ligne
Évolution de la formation des magistrats en France et en Europe. Bilan et perspectives
Harold EPINEUSE
2008
Consultable en ligne
Étude de droit comparé en matière d’organismes de contrôle des interceptions de télécommunication
Claudine GUERRIER
2009
Consultable en ligne
Évaluation de la mise en place d’une table de référence pour le calcul de la contribution à l’entretien et à l’éducation des enfants
Brigitte MUNOZ-PEREZ, Bruno JEANDIDIER, Caroline MOREAU, Cécile BOURREAU-DUBOIS, Isabelle SAYN, Nathalie DE JONG
2010
Consultable en ligne
Le DALO – Droit au logement opposable
Jean-Philippe BROUANT, Yves JEGOUZO
2011
Consultable en ligne
La fabrique d’une légalité administrative. Sociologie du médiateur de la République
Anne REVILLARD
2011
Consultable en ligne
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Fonctionnel
Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques.Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
