An 3 de la révolution : la Tunisie sur la voie de la justice transitionnelle ?
Joël HUBRECHT, Kora ANDRIEU
2014
Consultable en ligne
Histoire, justice, mémoire : la reconstitution du génocide des Tutsi au Rwanda
Joël HUBRECHT, Hélène DUMAS
2014
Consultable en ligne
Regards croisés sur les procès de Germain Katanga et de Pascal Simbikangwa. Entretien avec les juges Bruno Cotte et Olivier Leurent
Sandra DELVAL, Bruno COTTE, Olivier LEURENT
2014
Consultable en ligne
Vérité journalistique, vérité judiciaire sur les camps de Prijedor
Joël HUBRECHT
2014
Consultable en ligne
Évaluation de la dangerosité des personnes placées sous main de justice. Construction et mise en œuvre d’un guide d’investigation forensique à destination des professionnels intervenant auprès des personnes placées sous main de justice
Nicolas DERASSE, Sonia HARRATI, Astrid HIRSCHELMANN, Paul MBANZOULOU
2014
Consultable en ligne
Les discriminations dans les relations de travail devant les cours d’appel. La réalisation contentieuse d’un droit fondamental
Bernard BOSSU
2014
Consultable en ligne
La judiciarisation des grandes catastrophes. Approche comparée du recours à la justice pour la gestion des grandes catastrophes (de type accidents aériens ou ferroviaires)
Caroline LACROIX, Marie-France STEINLE-FEUERBACH
2014
Consultable en ligne
Des erreurs ou des fraudes ? Le sens des sanctions en matière fiscale
Alexis SPIRE, Katia WEIDENFELD
2014
Consultable en ligne
Le droit à l’oubli
David DECHENAUD
2014
Consultable en ligne
Le droit à l’oubli
Maryline BOIZARD
2014
Consultable en ligne
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Fonctionnel
Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques.Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.