Juridictions militaires et tribunaux d’exception en mutation. Perspectives comparées et internationales
Elisabeth LAMBERT ABDELGAWAD
2007
Consultable en ligne
Les procureurs de la République : de la compétence personnelle à l’identité collective
Philip MILBURN, Denis SALAS
2007
Consultable en ligne
Le recours à la justice administrative. Pratiques des usagers et usages des institutions
Alexis SPIRE, Katia WEIDENFELD, Jean-Gabriel CONTAMIN, Emmanuelle SAADA
2007
Consultable en ligne
Lettre « Recherche Droit & Justice » n° 26
2007
Consultable en ligne
Réincarcération et mortalité chez les détenus dépendants aux opiacés : une étude de cohorte prospective (2003-2006)
Michel ROTILY, Jean-Noël MARZO
2007
Consultable en ligne
Mise en danger de soi et d’autrui à l’adolescence : inconduites et interventions sociales
Hugues LAGRANGE, Suzanne CAGLIÉRO, Franck SINA
2007
Consultable en ligne
Les banques, sentinelles de l’anti-blanchissement. L’invention d’une spécialiste professionnelle dans le secteur financier
Gilles FAVAREL-GARRIGUES
2007
Consultable en ligne
Partage des compétences et des usages du monde des affaires entre juges consulaires au Tribunal de commerce de Paris
Emmanuel LAZEGA, Lise MOUNIER
2007
Consultable en ligne
Lettre « Recherche Droit & Justice » n° 22
2006
Consultable en ligne
Lettre « Recherche Droit & Justice » n° 25
2006
Consultable en ligne
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Fonctionnel
Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques.Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
