AZF : la prise en charge des victimes d’accidents collectifs. Comment construire le « point de vue des victimes » ?
Laure AMAR, Anni BORZEIX
2006
Consultable en ligne
Analyse économique de la prise en charge des victimes d’accidents collectifs par le droit
Bruno DEFFAINS, Myriam DORIAT-DUBAN
2005
Consultable en ligne
Dynamique du contentieux administratif. Analyse statistique de la demande enregistrée par les tribunaux administratifs (1999-2004)
Bruno AUBUSSON DE CAVARLAY, Marie-Danièle BARRÉ
2005
Consultable en ligne
Les Institutions de clémence en Europe. Amnistie, grâce et prescription.
Elisabeth LAMBERT ABDELGAWAD, Hélène RUIZ FABRI, Gabriele DELLA MORTE
2005
Consultable en ligne
Violences en prison
François COURTINE
2005
Consultable en ligne
L’amnistie comme pratique démocratique. Une histoire prospective comparée des enjeux politiques européens de l’amnistie
Sophie WAHNICH
2005
Consultable en ligne
Une justice dans l’urgence. Le traitement en temps réel des affaires pénales
Christian MOUHANNA, Benoit BASTARD, Werner ACKERMANN
2005
Consultable en ligne
Devenir juge : pourquoi, comment ?
Catherine FILLON, Marc BONINCHI, Arnaud LECOMPTE
2006
Consultable en ligne
Les institutions de clémence en Europe (Amnistie,Grace,Prescription)
Hélène RUIZ FABRI, Gabriele DELLA MORTE
Consultable en ligne
L’amnistie comme pratique politique démocratique : une histoire prospective comparée des enjeux politiques européens de l’amnistie
Sophie WAHNICH
Consultable en ligne
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Fonctionnel
Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques.Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.