Atelier d’Emmanuelle Marceau, professeure de philosophie au Québec
L’Institut Robert Badinter en partenariat avec le Centre de recherche en droit public (CRDP) de Montréal a le plaisir d’accueillir le premier atelier d’Emmanuelle Marceau, professeure de philosophie au Québec, dans le cadre de son nouveau projet de recherche sur la conciliation judiciaire, le jeudi 11 juin de 10h à 12h dans les locaux de l’Institut (et à distance). Il s’inscrit dans la suite de la première résidence de Madame Marceau à l’Institut Robert Badinter consacrée à l’éthique comme source complémentaire du droit dans la fonction de juger, réalisée en 2023 et 2024.
La présentation se tiendra en présence de :
- Ombeline Mahuzier, présidente du tribunal judiciaire de Colmar
- Flavie Le Tallec, sous-directrice du droit civil à la direction des affaires civiles et du sceau du ministère de la Justice
Lors de cette séance, Emmanuelle Marceau s’intéressera à la manière dont les pratiques des magistrats se transforment avec le développement des modes amiables de règlement des litiges et en particulier avec la conciliation judiciaire.
Comment, concrètement, les juges accompagnent-ils les parties et facilitent-ils les discussions, afin de permettre la mise à jour d’une solution qui n’est plus du domaine strictement juridique ? Quel encadrement mettre en place afin d’offrir des garanties que le résultat de la conciliation judiciaire soit juste et équitable ?
Lorsqu’elle est réussie, la conciliation conduit à une entente mutuelle satisfaisante entre les parties, qui tient compte de leurs besoins, intérêts et positionnements. Mais tout aussi porteuse que la conciliation puisse être, elle en est encore à ses balbutiements, tout comme son encadrement.
En France, ces axes de réflexion résonnent avec la politique de l’amiable lancée en janvier 2023 et l’instauration de l’audience de règlement amiable dans certains contentieux. À partir des résultats de la revue de la littérature portant sur les trajectoires socio-historiques de la conciliation judiciaire et la transformation du rôle des juges qu’elle implique, Emmanuelle Marceau mettra en évidence les questions posées par cette forme de mode amiable de règlement des litiges et elle esquissera des repères éthiques.
Cet événement est accessible uniquement sur invitation.
À l’occasion du premier atelier de ce programme, Emmanuelle Marceau revient dans un entretien vidéo sur les défis éthiques de la conciliation judiciaire : le rôle des tiers conciliateurs, les responsabilités des magistrats et des avocats, ainsi que les conditions d’une justice du dialogue véritablement équitable.
🎥 Découvrez son entretien :