Lettre de la Mission de recherche Droit et Justice mars 2016
Mar. 2016
Consultable en ligne
Rapport d’activité du GIP Mission de recherche Droit et Justice 2015
MRDJ
2016
Consultable en ligne
Du génocide à l’écocide : dans les pas de Raphaël Lemkin
Joël HUBRECHT
2015
Consultable en ligne
L’ « insoutenable légèreté » de l’hybride. Formulation des charges et admissibilité de la preuve selon la chambre VII de la Cour pénale internationale. (Affaire Bemba Gombo et al., ICC-01/05-01/13)
Caterina ZOMER
2016
Consultable en ligne
Vers un droit global du numérique ? Note d’orientation et programme de l’atelier
Bertrand WARUSFEL
Jan. 2016
Consultable en ligne
Vers un droit global du numérique ? (cycle d’ateliers Conventions)
Arnaud VERGNES, Caroline DEMANGEON
2017
Consultable en ligne
Mandats d’arrêts de la CPI et immunité des chefs d’Etat : une décision remarquable de la Cour suprême sud-africaine
Joël HUBRECHT
2016
Consultable en ligne
Après les sanctions, quel cadre juridique et institutionnel pour les échanges économiques franco-iraniens ? (cycle d’ateliers Conventions)
2016
Consultable en ligne
Lettre de la Mission de recherche Droit et Justice décembre 2015
Déc. 2015
Consultable en ligne
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Fonctionnel
Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques.Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.