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895 résultat(s)
Titre Auteur(s) Date Type Statut
Droit et neurosciences Victor GENEVES, Laura PIGNATEL Avr. 2016
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Lettre de la Mission de recherche Droit et Justice mars 2016 Mar. 2016
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Rapport d’activité du GIP Mission de recherche Droit et Justice 2015 MRDJ 2016
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Du génocide à l’écocide : dans les pas de Raphaël Lemkin Joël HUBRECHT 2015
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L’ « insoutenable légèreté » de l’hybride. Formulation des charges et admissibilité de la preuve selon la chambre VII de la Cour pénale internationale. (Affaire Bemba Gombo et al., ICC-01/05-01/13) Caterina ZOMER 2016
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Vers un droit global du numérique ? Note d’orientation et programme de l’atelier Bertrand WARUSFEL Jan. 2016
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Vers un droit global du numérique ? (cycle d’ateliers Conventions) Arnaud VERGNES, Caroline DEMANGEON 2017
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Mandats d’arrêts de la CPI et immunité des chefs d’Etat : une décision remarquable de la Cour suprême sud-africaine Joël HUBRECHT 2016
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Après les sanctions, quel cadre juridique et institutionnel pour les échanges économiques franco-iraniens ? (cycle d’ateliers Conventions) 2016
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Lettre de la Mission de recherche Droit et Justice décembre 2015 Déc. 2015
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