La régulation socio-judiciaire de la jeunesse : recompositions locales ou communautaires. Une comparaison France-Canada
Francis BAILLEAU
2003
Consultable en ligne
L’encadrement des solidarités familiales intergénérationnelles ascendantes : inégalités et disparités
Marie-Ève JOËL
2003
Consultable en ligne
« Jeunes filles et garçons des quartiers ». Une approche des injonctions de genre
Horia KEBABZA, Daniel WELZER-LANG
2003
Consultable en ligne
Les obligations alimentaires vis-à-vis des enfants de parents divorcés : une analyse économique au service du droit
Cécile BOURREAU-DUBOIS, Bruno DEFFAINS
2003
Consultable en ligne
Etat de droit et urbanisme
Jean-Pierre LEBRETON
2002
Consultable en ligne
Lettre « Recherche Droit & Justice » n° 14
Nov. 2002
Consultable en ligne
Systèmes jurisprudentiels et activité juridictionnelle : éléments d’une comparaison entre pays de droit civil et pays de Common law (avec référence spéciales à la France et à l’Angleterre
Thierry KIRAT, Laurent VIDAL, André DELION, Frédéric MARTY, Dionysios KELESIDIS, Didier URI
2002
Consultable en ligne
Émergence du problème des places « off shore » et mobilisation internationale
Pierre LASCOUMES, Thierry GODEFROY
2002
Consultable en ligne
Légiférer sur les « gens du voyage ». Genèse et mise en œuvre d’une législation
Anne GOTMAN, Louis ASSIER-ANDRIEU
Consultable en ligne
Organisation des dispositifs spécialisés de la lutte contre la criminalité économique et financière en Europe. Droit interne, droit comparé
Geneviève GIUDICELLI-DELAGE
2002
Consultable en ligne
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Fonctionnel
Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques.Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.