L’éthique comme source complémentaire du droit dans la fonction de juger

Dans le cadre du partenariat conclu avec le Centre de recherche de droit public (CRDP) de Montréal, l’IERDJ a accueilli en 2024 Emmanuelle Marceau, professeure de philosophie au Québec, en résidence afin d’accompagner son travail de recherche consacré à « L’éthique comme source complémentaire du droit dans la fonction de juger ».
Faisant l’hypothèse que les rapports entre le droit et l’éthique tendent à se développer dans nos systèmes juridiques par l’importance croissante des droits fondamentaux protégeant des valeurs et par l’adoption de lois dites « éthiques » qui laissent une large marge d’appréciation aux juges ou aux destinataires de la norme, Emmanuelle Marceau s’intéresse à la façon dont se transforme l’office des magistrats dans l’interprétation et l’application du droit.

De l’identification des éventuels conflits de valeurs auxquels les magistrats sont confrontés jusqu’à la démarche proposée pour les résoudre, le travail de recherche qu’Emmanuelle Marceau a présenté au cours d’ateliers à l’IERDJ, offre un éclairage nouveau sur l’office du juge.
Préconisant des espaces de délibérations éthiques, de nature à préserver le sens de cet office et à conforter la légitimité des magistrats, ce travail se révèle riche en enseignements à la fois pour les juristes, mais aussi, plus largement, pour ceux que le fonctionnement de la justice et la prise de décision
intéressent.