Désordres et reconstruction du droit sous l’effet des principes fondamentaux dégagés par les cours suprêmes nationales et européennes
Dominique ROUSSEAU
2004
Consultable en ligne
Les sources du droit international pénal : l’expérience des tribunaux pénaux internationaux
Elisabeth LAMBERT ABDELGAWAD, Mireille DELMAS-MARTY, Emanuela FRONZA
2004
Consultable en ligne
Rôle et échanges de savoirs dans la formation des groupes juvéniles urbains
Chantal BORDES-BENAYOUN
2004
Consultable en ligne
Les majeurs protégés et leur parenté. Frontières et articulations de l’échange familial
Françoise LE BORGNE-UGUEN, Simone PENNEC
2004
Consultable en ligne
Mobilisation générale contre la « criminalité organisée » et institutionnalisation d’un espace judiciaire pénal européen (1996-2001)
Hélène MICHEL, Natacha PARIS, Michel MANGENOT
2004
Consultable en ligne
Quelles juridictions économiques en Europe ? Du règne de la diversité à un ordre européen ?
Yves CHAPUT, Aristide LEVI
2004
Consultable en ligne
Lettre « Recherche Droit & Justice » n° 17
2004
Consultable en ligne
Les principes fondateurs de l’Union européenne
Joël MOLINIER
2004
Consultable en ligne
L’épuration des barreaux français après la seconde guerre mondiale. Une socio-histoire fragmentaire
Liora ISRAEL
2004
Consultable en ligne
Le monde des bandes et ses transformations. Une enquête ethnographique dans une cité HLM
Gérard MAUGER, Kamel IKACHAMENE
2004
Consultable en ligne
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Fonctionnel
Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques.Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
