La perception des droits de l’Homme dans la société contemporaine
Mireille Marty DELMAS
1991
Consultable en ligne
Histoire de la carte judiciaire (tome 1 et 2)
1994
Consultable en ligne
Morbidité psychopathologique des enfants et adolescents criminels
Bernard ZILLER, Tony LAINE
1991
Consultable en ligne
Le statut et le rôle des professionnels dans les procédures de prévention des difficultés, de redressement et de liquidation des entreprises
François TERRE, Marie-Anne FRISON-ROCHE
1991
Consultable en ligne
La participation du ministère public à la médiation
Mireille Marty DELMAS
1991
Consultable en ligne
Pour une justice de l’environnement ? Évaluation d’une action de modernisation de l’activité judiciaire : l’action pro-active du parquet de Pontoise
P. LASCOUMES
1991
Consultable en ligne
Le renouvellement des baux à Paris
Sylvie BRUXELLES
1991
Consultable en ligne
Peut-on penser le droit dans une dimension universelle ?
Antoine GARAPON
1991
Consultable en ligne
Conditions de vie en détention et pathologies somatiques
Daniel GONIN
1991
Consultable en ligne
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Fonctionnel
Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques.Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
