Bien que ses fonctions diffèrent selon la nature écrite ou orale de la procédure, l’audience est historiquement et ontologiquement associée au procès et à tout ce qui symbolise la Justice. Malgré cet ancrage, l’audience n’est plus un espace-temps sacré puisque sa suppression est désormais admise à la faveur de procédures civiles ou pénales entièrement écrites, […]
De 2020 à 2023, se sont tenus en France, mais aussi en Belgique les procès des attentats terroristes de 2015-2016 à Paris et Nice, ainsi que ceux de Bruxelles de 2016. Qualifiés d’historiques, ils se réfèrent à des faits matriciels et nécessitent des équipements spécifiques, un nombre important d’acteurs judiciaires et de parties civiles et […]
Ce rapport intitulé Pratiques et impacts des réponses judiciaires aux violences conjugales. Regards sur quelques initiatives locales en France contribue à la documentation des dispositifs mis en place depuis le Grenelle des violences conjugales de 2019 et de l’évolution des pratiques judiciaires en lien avec ce contentieux. Le cœur du rapport consiste à exposer les […]
Le débat sur la place des victimes au sein du procès pénal, dans le droit et plus généralement dans l’ensemble de la société, occupe une telle place dans le débat public et universitaire, qu’un état des lieux sur ce thème est à la fois nécessaire et malaisé, tant le nombre de publications est important. Les […]
Au-delà des différents coûts qui sont engendrés par le procès lui-même pour les parties (frais de procédure, déplacements, manques à gagner… ) et pour la collectivité (rémunération des magistrats… ), la durée du procès civil est génératrice, pour la partie qui obtient finalement satisfaction, d’un coût spécifique qui résulte de la perte financière causée par […]
