Le juge des enfants n’est pas un juge mineur ! Étude sociologique d’un groupe professionnel sous pression
Voir la publication
899 publications disponible
2008
La socialisation des surveillants de l’administration pénitentiaire. Une perspective longitudinale quantitative d’une cohorte de surveillants
Fin 1997 était remis à la « Mission de recherche Droit et Justice » le rapport final d’une recherche intitulé « La socialisation professionnelle des surveillants de l’administration pénitentiaire » fondée sur les résultats obtenus à partir des réponses d’une promotion d’élèves surveillants, la 130e, à quatre questionnaires : à l’entrée à l’École nationale d’administration pénitentiaire (ENAP), à la sortie […]
Voir la publication
2008
Lettre « Recherche Droit & Justice » n° 29
Voir la publication
2008
Évaluation de la souffrance psychique liée à la détention
Il est généralement admis que l’entrée en détention fait partie des événements de vie susceptibles d’induire une souffrance psychique. Cependant, les conditions de survenue, les caractéristiques essentielles, les degrés d’intensité et les variations de cette souffrance en fonction des personnalités concernées et de leur situation semblent ne pas avoir fait l’objet de recherches scientifiques spécifiques. […]
Voir la publication
2008
Le droit de l’environnement comme exemple de la mondialisation des concepts juridiques : place et rôle des juridictions internationales et constitutionnelles
L’objectif de cette recherche était de mieux cerner la place et le rôle du juge international dans le développement du droit de l’environnement et des politiques nationales de protection de l’environnement. Nous faisions l’hypothèse que le juge international joue ici un rôle croissant, qui pourrait s’avérer majeur au regard de différents enjeux : L’approche retenue était […]
Voir la publication
2008
« Le juge des enfants n’est pas un juge mineur ». Étude sociologique d’un groupe professionnel sous tension
La présente recherche porte sur le métier de juge des enfants et se propose d’analyser les transformations que celui-ci connaît, compte tenu des bouleversements profonds du contexte social et institutionnel dans lequel s’inscrit l’action de ce magistrat. Depuis les années 50, le juge des enfants a constitué une figure à part dans le paysage judiciaire […]
Voir la publication
2007
La justice de proximité, une nouvelle offre de justice ?
S’inscrivant dans différentes perspectives, notre hypothèse de recherche est de considérer le juge de proximité comme une nouvelle offre de justice, qu’il ne faut pas seulement envisager dans la seule finalité de l’efficacité (désengorger les tribunaux d’instance) mais également, de façon plus innovante, comme un nouveau processus de régulation sociale, privilégiant une approche intersubjective du […]
Voir la publication
2008
Le parquet et la prokuratura dans une optique de droit comparé [note de synthèse]
Cette recherche visait à mettre en lumière le rôle et la place du ministère public dans deux États pourvus de systèmes juridiques différents en dégageant les convergences sans pour autant masquer les particularités de chacun, à analyser et à comparer leurs attributions et leurs méthodes de travail, à mieux cerner les rapports que le procureur […]
Voir la publication
2008
Étude quantitative des mesures alternatives de règlement des conflits dans le ressort de la cour d’appel d’Orléans
L’étude présentée a pour objectif de développer un modèle représentatif des principaux modes alternatifs de règlement des litiges en matière pénale dans le ressort de la Cour d’Appel d’Orléans. Elle implique une description des situations et des personnes ainsi que la définition des particularités de chaque mode alternatif étudié. C’est en fonction de cette double […]
Voir la publication
2008
La famille explique-t-elle la délinquance des jeunes ?
Sebastian Roché et son équipe livrent une enquête statistique qui offre des réponses claires sur une question apparemment simple, mais polémique, pétrie de représentations et de jugement de valeurs : « la famille explique t-elle la délinquance des jeunes » ? La famille a toujours été définie comme une institution fondamentale de la société parce […]
Voir la publication
2008
Programme analytique sur l’argumentation judiciaire en droit du travail. La justification de la prémisse normative
Le XXe siècle a été celui de la découverte, sinon de la redécouverte, du rôle actif du juge dans l’élaboration de la règle de droit. L’on sait désormais que l’office du juge ne se réduit point à la figure classique de la « bouche de la loi » et que l’interprète judiciaire participe à la […]
Voir la publication
2008
Mondialisation et globalisation des concepts juridiques : l’exemple du droit de l’environnement
Cette étude cherche à répondre à la question de la nature des influences exercées par la mondialisation sur les concepts juridiques qui structurent le droit de l’environnement. La montée en puissance des préoccupations environnementales a été affectée par divers changements exogènes et endogènes. Les premiers ont conduit à une multiplication des procédés formels et des […]
Voir la publication
2007
Un droit pénal post-moderne ? Mise en perspective de certaines évolutions contemporaines
L’hypothèse de départ de la recherche était que les évolutions contemporaines du droit pénal, remises en perspective historique, semblaient traduire des ruptures avec les principes qui fondent le système pénal français. Le concept de postmodernité pouvait apparaître le plus adapté pour servir de grille de lecture, tant la mondialisation des échanges, l’internationalisation des conflits et […]
Voir la publication
2008
Le système juridique à l’ère de la contractualisation
Recherche publiée en plusieurs volumes chez différents éditeurs :
Voir la publication
Oct. 2007
Lettre « Recherche Droit & Justice » n° 27
Voir la publication
2007
L’économie médiatique d’une nouvelle figure de la justice : les juges de proximité
La création des juridictions de proximité a été portée par des enjeux de communication forts. Cette recherche adopte une approche originale de cette nouvelle juridiction, en étudiant la construction de la représentation des juges de proximité dans les médias. La recherche s’articule autour d’une enquête qualitative fondée sur des entretiens auprès d’une quarantaine d’acteurs de […]
Voir la publication
Le recours à la justice administrative. Pratiques des usagers et usages des institutions
Voir la publication
Étude préliminaire pour une aide au repérage de facteurs de risques de dangerosité à la disposition des magistrats du parquet. Proposition d’un guide méthodologie pour éviter les détentions provisoires non fondées
Voir la publication
De l’analyse juridique à l’évaluation économique comparée du droit des contrats publics
Voir la publication
Comment filmer un procès ? Caméra dans le prétoire
Voir la publication
2007
Évaluation économique comparée de la responsabilité du constructeur
Cette recherche a pour objet de recenser les principales questions autour desquelles se noue la qualité du droit de la construction et d’examiner les réponses françaises et américaines. 1 – Dès lors que l’assurance est obligatoire, se pose la question de la disponibilité, sur le marché, d’entreprises désireuses d’offrir de tels contrats.2 – Il convient […]
Voir la publication
2007
Les jeunes en détention
L’objectif central de cette recherche s’articule autour de deux principaux axes : – analyser et comprendre le rapport à soi en détention, – les relations interpersonnelles et intergroupes. Le premier axe réfère essentiellement aux principales dimensions psychologiques et psychosociologiques en lien direct avec la socialisation du jeune détenu. Le second axe consiste à analyser et […]
Voir la publication
2007
Les conseils de prud’hommes, entre défense syndicale et action publique. Actualité d’une institution bicentenaire
A la différence des travaux qui n’appréhendent les prud’hommes qu’à travers les décisions rendues ou les résultats des élections prud’homales, l’ambition de cette recherche était de remettre au cœur de l’analyse les conseillers eux-mêmes pour comprendre à la fois les logiques à l’œuvre dans le travail de cette institution et les évaluations, souvent controversées, de […]
Voir la publication
2008
Le métier de procureur de la République ou le paradoxe du parquetier moderne
Le procureur de la République n’est plus, ou plus seulement, la sentinelle de l’ordre public. Certes la vocation première du parquet n’a pas disparu : il reçoit et examine les plaintes et dénonciations; il dirige les investigations policières; il ouvre les informations judiciaires; il cite ou convoque devant les juridictions de jugement; il défend la […]
Voir la publication
2007
Juridictions militaires et tribunaux d’exception en mutation. Perspectives comparées et internationales
Il est des sujets à l’égard desquels il est difficile de demeurer indifférent ; la présente recherche sur les Tribunaux militaires et Juridictions d’exception en fait assurément partie. Pour le moins, elle attise la curiosité tant ces juridictions semblent fonctionner relativement en vase clos et susciter certaines craintes du citoyen. Le choix de ce sujet […]
Voir la publication
2007
Les procureurs de la République : de la compétence personnelle à l’identité collective
La recherche combine trois perspectives. La première entreprend de balayer les enjeux et les processus sociologiques essentiels qui traversent le métier de procureur, dans la perspective d’une sociologie descriptive et analytique. Il s’agit de recueillir des indicateurs objectifs (orientation des carrières, compétences réelles, réalisations locales, etc.) mais aussi de saisir les prises de positions et […]
Voir la publication
2007
Le recours à la justice administrative. Pratiques des usagers et usages des institutions
Les études sur les relations que les profanes entretiennent avec le droit et des institutions qui s’y rattachent restent rares. En particulier, les conditions d’accès à la justice administrative sont largement méconnues, alors même que depuis quelques années, le nombre d’usagers y faisant appel n’a cessé de croître.L’augmentation tendancielle du nombre de saisines de la […]
Voir la publication
2007
Lettre « Recherche Droit & Justice » n° 26
Voir la publication
2007
Réincarcération et mortalité chez les détenus dépendants aux opiacés : une étude de cohorte prospective (2003-2006)
L’objectif principal de l’étude est de valider l’hypothèse selon laquelle la prise d’un traitement de substitution au cours de la détention permet de réduire significativement le taux de réincarcération évalué sur une période de 24 mois.Les objectifs secondaires de l’étude sont les suivants :– analyser les facteurs associés à la poursuite de la substitution pendant l’incarcération.– étudier […]
Voir la publication
2007
Mise en danger de soi et d’autrui à l’adolescence : inconduites et interventions sociales
Le protocole de recherche global, dessiné à l’issu d’un séminaire de la PJJ sur « La mise en danger de soi et d’autrui à l’adolescence », ambitionnait de comparer – dans des sites urbains qui comportent des ZUS et des quartiers hors ZUS, formés de classes moyennes et surtout populaires, partiellement issues de l’immigration – […]
Voir la publication