Le rapport de recherche rend compte des analyses et conclusions issues d'une recherche que nous avons soutenue à la suite d’un appel à projet thématique ou d’un projet spontané. La recherche, réalisée par une équipe en principe pluridisciplinaire de chercheurs et chercheuses, sur un temps long, s’appuie sur les méthodologies et les épistémologies propres à chacune des disciplines en sciences humaines et sociales mobilisées.
Nous avons numérisé nos rapports de recherches depuis 1981, n'hésitez pas à utiliser notre
catalogue avancé pour les retrouver.
Le protocole de recherche global, dessiné à l’issu d’un séminaire de la PJJ sur « La mise en danger de soi et d’autrui à l’adolescence », ambitionnait de comparer – dans des sites urbains qui comportent des ZUS et des quartiers hors ZUS, formés de classes moyennes et surtout populaires, partiellement issues de l’immigration – […]
La lutte anti-blanchiment, enjeu international depuis le sommet de G7 de l’Arche en 1989, s’impose aujourd’hui à tous les Etats et à tous les intermédiaires financiers. Elle a suscité un ensemble de normes destinées à s’appliquer dans le monde entier et s’est étendue, au gré de l’actualité, à de nouvelles problématiques, à l’instar de la […]
Le Tribunal de Commerce de Paris (TCP) est une institution consulaire qui représente une forme de « régulation conjointe » des marchés. Par « conjointe » il faut entendre ici « réunissant les efforts coordonnés à la fois de l’État et du monde des affaires », combinant à la fois une régulation exogène et une […]
La recherche ici présentée traite de la façon dont la fabrication et la mise en application du droit dans deux pays post-communistes en voie d’intégration à l’Union européenne – la Bulgarie et la Roumanie – peuvent aboutir, ou ne pas aboutir, à l’établissement de l’autorité des nouveaux cadres juridiques et institutionnels, ainsi qu’au développement de […]
Cette recherche porte sur le travail pénitentiaire, et plus précisément sur les activités de travail productif exécutées par des détenus au sein d’ateliers pénitentiaires. Cette étude privilégie un angle d’approche, celui de la sociologie du travail. Elle s’inscrit en cela dans une tradition qui vise à analyser les sociétés à travers le travail. Afin de […]
Existe-il un traitement pour les auteurs d’infractions à caractère sexuel ? Quelle prise en charge met en place l’Administration pénitentiaire, principale responsable de leur suivi pendant l’incarcération mais aussi en milieu ouvert ?Afin de répondre à ces questions et suite à une commande du Ministère de la Justice, deux chercheures du Centre Interdisciplinaire de Recherche Appliquée au […]
Une meilleure information (plus lisible, plus compréhensible, plus accessible) suffit-elle pour que « les gens » aient accès au droit ? Telle est la question générale qui parcourt cette enquête menée suite à l’explosion de l’usine AZF à Toulouse en septembre 2001. L’information dont il sera question ici concerne avant tout les ressources offertes au public […]
Cette recherche compare deux procédures distinctes de réparation des préjudices en cas d’accidents collectifs. La première correspond à la procédure effectivement mise en place et qui est assez proche de la notion de procès séquentiels développée en économie du droit. Les effets des pratiques judiciaires et extra-judiciaires relatives à l’indemnisation des victimes d’accidents collectifs constituent […]
La formulation du projet de recherche du Conseil d’état s’articulait autour de la compréhension de la notion de « demande » adressée à la justice administrative, c’est-à-dire des flux de requêtes enregistrés chaque année, en regard de facteurs susceptibles de les faire varier.Le rapport de cette étude de faisabilité s’articule en trois temps.
Que ce soit en droit constitutionnel comparé ou en droit international, les évolutions sont largement liées au fait que la question des institutions de clémence interfère avec les droits fondamentaux. En pratique, ce sont moins les institutions de clémence en tant que telles que la manière dont elles sont utilisées, et les abus éventuels auxquels […]
Cette recherche est issue de l’appel à projet sur le thème : Violences en prison
Cette recherche porte sur le traitement des affaires pénales dans neuf juridictions. Elle analyse les développements actuels du traitement en temps réel des procédures pénales (le TTR). Le traitement en temps réel consiste, pour l’essentiel, dans l’instauration de nouveaux modes de traitement des affaires. Il se caractérise par le fait que les membres du parquet, […]
« Comment se peut-il qu’un jeune garçon se destine à cette carrière sans joie et sans gloire familières ? Écolier, il rêve de mécanique, d’aviation, de voyages au long cours. Il ne rêve pas de magistrature. Nulle sorcière ne se penche à son oreille pour lui murmurer : « Tu seras magistrat ». Pour autant […]
