Cette recherche porte sur le travail pénitentiaire, et plus précisément sur les activités de travail productif exécutées par des détenus au sein d’ateliers pénitentiaires. Cette étude privilégie un angle d’approche, celui de la sociologie du travail. Elle s’inscrit en cela dans une tradition qui vise à analyser les sociétés à travers le travail. Afin de […]
Existe-il un traitement pour les auteurs d’infractions à caractère sexuel ? Quelle prise en charge met en place l’Administration pénitentiaire, principale responsable de leur suivi pendant l’incarcération mais aussi en milieu ouvert ?Afin de répondre à ces questions et suite à une commande du Ministère de la Justice, deux chercheures du Centre Interdisciplinaire de Recherche Appliquée au […]
Une meilleure information (plus lisible, plus compréhensible, plus accessible) suffit-elle pour que « les gens » aient accès au droit ? Telle est la question générale qui parcourt cette enquête menée suite à l’explosion de l’usine AZF à Toulouse en septembre 2001. L’information dont il sera question ici concerne avant tout les ressources offertes au public […]
Cette recherche compare deux procédures distinctes de réparation des préjudices en cas d’accidents collectifs. La première correspond à la procédure effectivement mise en place et qui est assez proche de la notion de procès séquentiels développée en économie du droit. Les effets des pratiques judiciaires et extra-judiciaires relatives à l’indemnisation des victimes d’accidents collectifs constituent […]
La formulation du projet de recherche du Conseil d’état s’articulait autour de la compréhension de la notion de « demande » adressée à la justice administrative, c’est-à-dire des flux de requêtes enregistrés chaque année, en regard de facteurs susceptibles de les faire varier.Le rapport de cette étude de faisabilité s’articule en trois temps.
Que ce soit en droit constitutionnel comparé ou en droit international, les évolutions sont largement liées au fait que la question des institutions de clémence interfère avec les droits fondamentaux. En pratique, ce sont moins les institutions de clémence en tant que telles que la manière dont elles sont utilisées, et les abus éventuels auxquels […]
Cette recherche est issue de l’appel à projet sur le thème : Violences en prison
L’amnistie a longtemps été perçue comme une pratique politique démocratique dont les promoteurs pouvaient à juste droit s’enorgueillir. La générosité, la magnanimité, l’humanité autant de qualités fondatrices du processus de civilisation étaient associées à cette pratique qui avait pour effet d’inclure à nouveau dans la cité ceux qui n’en avaient pas respecté les règles, les […]
Cette recherche porte sur le traitement des affaires pénales dans neuf juridictions. Elle analyse les développements actuels du traitement en temps réel des procédures pénales (le TTR). Le traitement en temps réel consiste, pour l’essentiel, dans l’instauration de nouveaux modes de traitement des affaires. Il se caractérise par le fait que les membres du parquet, […]
« Comment se peut-il qu’un jeune garçon se destine à cette carrière sans joie et sans gloire familières ? Écolier, il rêve de mécanique, d’aviation, de voyages au long cours. Il ne rêve pas de magistrature. Nulle sorcière ne se penche à son oreille pour lui murmurer : « Tu seras magistrat ». Pour autant […]
La recherche dont fait état ce rapport vise à dresser un portrait des pratiques qui entourent l’écrit électronique, de distinguer le poids de choix technologiques sur ces pratiques, et leurs conséquences sur les activités concrètes. À partir de l’analyse et de l’observation de situations empiriques, nous proposons de décrire les processus d’appropriation par les professionnels […]
L’étude de la violence en prison est un sujet d’autant plus sensible que cette organisation est d’emblée prise dans une représentation de violence consubstantielle ou dans le soupçon qu’une telle violence existe. C’est pourquoi elle demande des précautions particulières. L’équipe de recherche a ainsi mis en place un dispositif méthodologique qui multiplie les approches, dans […]
